Tables des matières

Comprendre IMPACT en 5 minutes

Fiche synthétique

Convention Universelle IMPACT — Conseil des Cent — Indices ISD, IUPC, IGS

I

La Convention Universelle IMPACT — l’essentiel

Nature

texte d’adhésion volontaire, non un traité entre États — comparable dans son esprit à une charte constitutionnelle

Objet

instituer un arbitrage civil et désintéressé des conflits de toute nature, là où les mécanismes interétatiques classiques restent structurellement paralysés

Les sept principes directeurs

  1. Universalité

    aucun conflit n’est trop grand ou trop petit pour l’arbitrage

  2. Objectivité factuelle

    données vérifiables, processus contradictoire

  3. Équité procédurale

    temps de parole et accès à l’information égaux entre les parties

  4. Absence de vainqueur recherché

    reconnaissance mutuelle plutôt que sentence unilatérale

  5. Évolutivité

    Convention vivante, révisable par la pratique

  6. Accessibilité

    langage clair, diffusion en trente langues minimum

  7. Indépendance absolue

    aucune allégeance d’État, d’idéologie ou d’intérêt financier

Les cinq piliers de la méthode (D-M-A-C-T)

  1. D
    Dialogue

    créer les conditions d’une parole possible entre parties qui ne se parlent plus

  2. M
    Médiation

    accompagner la recherche de compromis par un tiers reconnu, sans imposition

  3. A
    Arbitrage

    soumettre le différend à un panel de 7 à 15 tiers indépendants

  4. C
    Coopération

    construire les conditions rendant la paix durablement préférable à la guerre

  5. T
    Transition

    accompagner la stabilisation sur un échéancier de 5, 10 et 25 ans

II

Le Conseil des Cent — représentation continentale

Composition

cent membres, mandat de sept ans non renouvelable

Critère

représentativité démographique mondiale réelle — non le poids diplomatique ou économique des États

Asie

45 membres (45 %)

Afrique

18 membres (18 %)

Amériques

13 membres (13 %)

Europe

9 membres (9 %)

Océanie

15 membres (15 %)

Exclusions impératives et non négociables

  • Aucun militaire en activité
  • Aucun responsable politique en exercice
  • Aucun dirigeant d’industrie d’armement

Instances complémentaires

Collèges d’Expertise
4 collèges — scientifique, éthique, économique, culturel — 15 à 25 membres chacun
Conseil de la Jeunesse
30 membres de 18 à 30 ans, garantissant la voix des générations futures
Conseil de proximité (TRAME)
15 à 25 membres, échelle territoriale, mandat plus court, mêmes exclusions

III

Les trois indices — lecture croisée

ISD

Indice de Signalement et de Déclenchement

Question : faut-il intervenir, et à quel degré d’urgence ?

Échelle : 0 à 1000, quatre paliers cumulatifs

  • 0–299 veille passive, sans mobilisation
  • 300–499 vigilance renforcée
  • 500–649 seuil d’alerte
  • 650–1000 déclenchement de l’arbitrage

IUPC

Indicateur Universel de Préjudice de Conflit

Question : qu’a coûté le conflit à chaque partie, une fois l’arbitrage engagé ?

Échelle : 0 à 1000, quatre axes pondérés

  • Humain — 40 % vies, intégrité physique et psychique
  • Économique — 30 % pertes matérielles et financières
  • Environnemental — 15 % dommages aux milieux et ressources
  • Social et culturel — 15 % cohésion, patrimoine, lien social

IGS

Indice de Gravité Situationnelle (TRAME)

Question : quel format d’accompagnement la situation individuelle appelle-t-elle ?

Échelle : 0 à 1000, quatre axes pondérés dont un seuil de veto

  • Individuel — 40 % déclassement, isolement, variation de productivité
  • Relationnel — 25 % tensions hiérarchiques, légitimité perçue
  • Organisationnel — 20 % climat d’équipe, turnover, signalements
  • Sécuritaire — 15 % seuil de veto non compensable en cas de détresse aiguë

Un même principe, trois échelles : mesurer sans juger, pour fonder une réparation ou un accompagnement toujours révisable — jamais une sentence définitive.